Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DES VIGNES
"LES VIGNERONS OCCITANS" (Groupement d'intérêt économique), Domaine de Maurin - BP 27 - Maurin, 34970 LATTES.

Numéro de dépôt :
13760
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque JACQUES DES VIGNES

Déposée le 1 juillet 1980 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES VIGNERONS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « JACQUES DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES VIGNERONS OCCITANS - France.

La marque JACQUES DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JACQUES DES VIGNES est expirée depuis le 1 juillet 1990.

LES VIGNERONS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT , MISOL , LA BRASUCADE , VIGNERONS OCCITANS , "DENTREMONT" , BONLOUIS , LA BRIQUE


"LES VIGNERONS OCCITANS" (Groupement d'intérêt économique), Domaine de Maurin - BP 27 - Maurin, 34970 LATTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.